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9 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'bien foncier'
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Principales conclusions d'un rapport parlementaire sur le foncier agricole en France : la perte d'espace cultivable, la question de l'artificialisation des sols, le développement d'entreprises de travaux agricoles, les conséquences, les approche[...]Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 020961 Périodique Périodique CDI Espace "Presse" (boîtes d'archives) Disponible Article : texte imprimé
Le point sur les changements de propriété au moment de la Révolution française : l'abolition des droits seigneuriaux et féodaux et la création de la notion juridique de propriété privée ; l'acquisition des biens nationaux majoritairement par la [...]Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0241456 Périodique Périodique CDI Espace "Presse" (boîtes d'archives) Disponible Article : texte imprimé
Réflexion, en 2007, sur une classification des formes d'organisation sociale et sur leur évolution, grâce à l'analyse des structures de pouvoir et des formes de propriété dans les sociétés primitives. L'étude s'appuie sur l'organisation sociale [...]Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 000644 Périodique Périodique CDI Espace "Presse" (boîtes d'archives) Disponible Article : texte imprimé
Gaël Grilhot, Auteur |Enquête sur les conséquences de la politique de grands travaux sur la question foncière en Ouganda : les besoins d'expropriation du gouvernement pour le développement d'infrastructures, les difficultés liées à la multiplicité des régimes foncier[...]Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 019055 Périodique Périodique CDI Espace "Presse" (boîtes d'archives) Disponible Article : texte imprimé
Bernard Droz, Auteur |Retour sur la spoliation des terres agricoles en Algérie durant la colonisation française. Les débuts de l'acquisition des terres arabes par appropriation étatique ou transaction foncière. Les objectifs et le principe du cantonnement en 1851, et[...]Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 010735 Périodique Périodique CDI Espace "Presse" (boîtes d'archives) Disponible Article : texte imprimé
Présentation des principaux résultats d'une étude de l'Insee sur les inégalités de patrimoine en France : les chiffres, l'évolution entre 1998 et 2015.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 020379 Périodique Périodique CDI Espace "Presse" (boîtes d'archives) Disponible Article : texte imprimé
Dossier consacré au poids du patrimoine et de l'héritage dans la société française. Le retour d'une société d'héritiers depuis les années 1980 : comparaison avec le 19e siècle, impact en matière d'inégalités. La taxation de l'héritage : l'imposi[...]Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 021060 Périodique Périodique CDI Espace "Presse" (boîtes d'archives) Disponible Article : texte imprimé
Présentation de l'importance de la terre pendant la période féodale : sa propriété, sa transmission, son exploitation ; la hiérarchisation des paysans ; l'analyse des relations entre les paysans et les seigneurs ; les prélèvements seigneuriaux. [...]Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 014298 Périodique Périodique CDI Espace "Presse" (boîtes d'archives) Disponible Article : texte imprimé
Analyse géopolitique, en 2012, des terres agricoles fertiles du sud, convoitées et exploitées par des entreprises dagrobusiness du Nord. Les pays concernés, les produits cultivés, la situation des paysans locaux expropriés et des employés ; le[...]Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 011392 périodique Périodique CDI Espace "Presse" (boîtes d'archives) Disponible